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Marques déposées par SAINT-ETIENNE METROPOLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4019658
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2023
Marque en couleurs, figurative de SAINT-ETIENNE METROPOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2013 par SAINT-ETIENNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019658.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2023.

SAINT-ETIENNE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : saintétienne Atelier Visionnaire , STAS , CITE DU DESIGN


SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale - 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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